Réglementation générale en termes de bruits, déchets et respect de l’environnement

La période étant très prolifère pour la végétation, nécessitant davantage d’interventions extérieures, il est bon de rappeler quelques règles pour entretenir de bonnes relations avec son jardin et avec son voisin. « Les travaux de bricolage ou de jardinage » réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou appareils, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques, compresseurs à air ou haute pression, motopompe pour le prélèvement d’eau et/ou l’arrosage, bétonnière (liste non limitative) dont le bruit particulier est susceptible de porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

  • Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
  • Les samedis de 9h à 12h et de 14h à 19h
  • Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Quelques règles pour un bon voisinage

Les riverains doivent obligatoirement élaguer les arbres, arbustes ou haies en bordure des voies publiques ou privées de manière à ne pas gêner la circulation des piétons, ne pas masquer les feux de signalisation, ne pas toucher les conducteurs aériens des réseaux, ne pas gêner la circulation des véhicules d’entretien.

Brûlage des déchets :

Il est formellement interdit de brûler tous déchets y compris les végétaux sur le domaine privé comme public.

Rappelons que le SIRTOM organise une collecte des végétaux de Mars à Novembre.

Si le dialogue entre voisins est difficile voire impossible
On peut faire appel à la police municipale

En cas de troubles de voisinage en soirée et de nuit, composez le 17.



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